Déposée le 30 octobre 1991 par CATELLIN Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT),
la marque française « S SCULTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CATELLIN Didier, domicilié(e) " Ramon ", rte de Monflanquin, 47140 St-Sylvestre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATELLIN Didier - France.
La marque S SCULTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CATELLIN Didier - " Ramon ", rte de Monflanquin, 47140 St-Sylvestre - France
CATELLIN Didier - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Coffret d'initiation à la sculpture adultes, ensemble de sculpture enfants.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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